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Crise sanitaire : mesures de soutien des Départements, Communes et EPCI

Par 3 avril 2020mai 14th, 2020Aucun commentaire

Au-delà des mesures générales de soutien économique prises par les Régions et par l’Etat, les Communes, leurs groupements et les Départements contribuent activement au soutien de leurs acteurs de proximité, et tout particulièrement des associations culturelles, structurellement fragiles, afin de les aider à surmonter l’impact de la crise sanitaire.

Mise à jour le 14 mai 2020

Départements

L’Aveyron soutient ses associations culturelles. C’est 1M€ que le conseil départemental octroiera aux associations culturelles à rayonnement départemental qui auront perdu 50% ou plus de leurs recettes à cause de la crise sanitaire (annulations entre le 1er mars et le 30 juin). Les aides, qui peuvent atteindre 30% des frais engagés avec un plafond fixé à 30 000€ sont par ailleurs réservées aux manifestations qui en sont au moins à leur 2e édition. Plus d’informations.

La Loire-Atlantique. Le président du conseil départemental, Philippe Grosvalet, a proposé aux élus départementaux d’adopter un fonds de soutien exceptionnel (2M€) pour les associations culturelles, sportives et d’éducation populaire. Parmi les autres mesures prises, comme le maintien du niveau de services sur les routes départementales, le conseil général va mettre à disposition des ressources numériques éducatives et notamment prêter des ordinateurs aux élèves qui en sont dépourvus. Communiqué du 13/03.

La Haute -Garonne. Le département compte plus de 27 000 associations et 265 000 bénévoles. Pour les aider dans la crise sanitaire, le conseil départemental a créé un fonds exceptionnel de soutien au monde associatif (2M€ pour un mois reconductible). Par ailleurs, il paiera toutes les aides déjà votées, lance une instruction accélérée des demandes de subventions reçues et décale la date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention pour 2020. Plus d’informations.

Le Bas-Rhin. La Mission Culture et Tourisme du conseil départemental du Bas-Rhin met en place une veille à destination des établissements d’enseignement artistique et diffuse tous les mardis une newsletter dédiée pour partager les expériences et faire le point sur la situation au fil des semaines. Avec des ressources pédagogiques et en matière de soutien à l’activité. L’édition du 31 mars est spécialement consacrée à la danse. Plus d’informations.

Vendée. Avec le versement de l’intégralité des subventions ainsi que pour les événements annulés, à quoi s’ajoute la création d’un fonds dédié de 500 000€, le conseil départemental de la Vendée contribue à assurer la pérennité de son tissu associatif. Plus ponctuellement, le département s’engage au paiement des prestations prévues à sa demande, comme par exemple des animations pour l’Ecole départementale des arts et du patrimoine. Pour le champ scolaire, le Département réglera ses subventions pour les voyages scolaires des collèges. Plus d’informations.

Meurthe-et-Moselle. Parmi les dix mesures du plan Meurthe-et-Moselle Solidarité, pour l’essentiel tournées vers le champ social (soutien aux acteurs éducatifs et sociaux, aux personnes âgées et handicapées, aux assistants familiaux…), l’une concerne directement le secteur associatif et les acteurs de l’événementiel : la création d’un fonds exceptionnel de soutien financier pour compenser les annulations de manifestations. Ce fonds vise en particulier le secteur de la culture de l’éducation populaire et du sport. Plus d’informations.

Gers. Le département votera, le 15 mai, un “Plan Marshall pour agir, protéger et rassembler, doté de 3M€. Ses principaux axes sont d’ores et déjà identifiés. Concernant la culture, il apportera une aide aux associations (culture et sport) qu’inquiète l’annulation de leurs manifestations et événements. Toutes les subventions seront honorées malgré les annulations. Enfin, le département du Gers abondera à hauteur de 1M€ l’enveloppe (5M€) dédiée aux acteurs associatifs et touristiques de la région Occitanie. Plus d’informations.

Haut-Rhin. La région Grand-Est, la Banque des territoires ainsi que les départements alsaciens, lorrains et champardennais et les EPCI de leurs territoires ont institué un Fonds “Résistance” (44M€) pour soutenir les petites entreprises et les associations. Pour sa part, le département du Haut-Rhin abonder de 1,52M€ ce fonds à hauteur qui permettra d’octroyer aux entreprises (jusqu’à dix salariés), aux associations et acteurs du secteur non-marchand des aides et des avances remboursables dans un délais d’un an ou plus, sans intérêt ni garantie. Plus d’informations.

Vienne. Au 2 avril, le conseil départemental de la Vienne a accordé 3,9M€ d’aide à 162 associations, qu’elles œuvrent dans les domaines de la culture, du tourisme, de l’éducation, de la protection de l’enfance, de l’insertion ou encore du sport. Ce soutien d’urgence a été décidé à la suite de la Réunion du Département de la Vienne, le 26 mars. Plus d’informations.

La Manche. Le département de la Manche a annoncé la création d’un fonds de soutien doté d’un budget de 1M€. Parce que « les Départements, collectivités de toutes les solidarités, sont les chefs de file de la cohésion sociale et territoriale, Marc Lefèvre, Président du conseil départemental de la Manche a décidé de proposer d’assumer pleinement ses responsabilités à travers un dispositif exceptionnel de soutien financier pour accompagner ses partenaires associatifs de proximité éprouvés par cette crise sanitaire sans précédent. » Marc Lefèvre précise que ce fonds concernera, « au-delà du sport et de la culture qui a les besoins les plus urgents » les secteurs environnementaux, sociaux et celui de la jeunesse. Un recensement en ligne pour les demandes d’aide a été lancé. Plus d’informations.

Communes, EPCI et Métropoles

Métropole de Lyon. Le numéro de printemps 2020 spécial Covid-19 de la Lettre de l’administrateur mise en ligne par l’Agence pour le spectacle vivant de la région Auvergne-Rhône-Alpes fait le point sur l’ensemble des mesures de soutien au secteur culturel. En particulier celles de la Métropole de Lyon qui complète l’aide de l’Etat aux indépendants, TPE ou micro-entrepreneurs (1 500€) à hauteur de 1 000€ par mois. Une mesure susceptible d’être prolongée en fonction de l’évolution de la situation. Plus d’informations.

Collectivités du Grand Est. Les Conseils départementaux et les EPCI du Grand Est s’associent au conseil régional, en partenariat avec la Banque des Territoires, créent le fonds “Résistance” (44M€) pour soutenir la trésorerie des associations, entrepreneurs, micro-entrepreneurs et petites entreprises fragilisée par la crise sanitaire. Sur le site de la Région.

En Bretagne, Région, Départements et EPCI soutiennent les acteurs culturels. Ensemble, les collectivités locales de Bretagne et la Banque des Territoires créent un fonds de soutien doté de 25M€ (soit une contribution de 2€ par habitants) pour soutenir les acteurs du territoire et notamment les structures et associations œuvrant dans les domaines de l’économie sociale et solidaire, de la culture, du sport, de l’environnement, de la jeunesse et de l’éducation populaire. Plus d’informations.