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Crise sanitaire : mobilisation des structures culturelles

Par 3 avril 2020avril 9th, 2020Aucun commentaire

Chaque secteur professionnel de la culture subit différemment les impacts de l’épidémie de coronavirus. Syndicat, associations, fédérations se mobilisent via des dispositifs d’aide spécifique, des conseils, des “foires aux questions”… Parmi les initiatives :

Mise à jour le 9 avril 2020

L’IRMA (centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles) a ouvert une foire aux questions sur sa page spéciale covid-19 : Comment les Régions interviennent pour soutenir les entreprises dans le contexte du Covid-19 ? Comment demander un versement accéléré du crédit d’impôt ? Quelles sont les aides financières pour les entreprises ? De quelles mesures de soutien bénéficient les intermittents ? Comment bénéficier d’un délai de paiement des cotisations sociales et/ou fiscales ? Accès.

Le Mouvement associatif a mis en place une “foire aux questions” organisée en trois rubriques : aides et subventions, vie statutaire et engagement. Avec en particulier cette question : le bénévolat est-il un motif possible de l’attestation de déplacement dérogatoire ? La réponse est positive à condition que les missions bénévoles réalisées portent sur l’aide alimentaire ou d’urgence aux personnes vulnérables, la garde exceptionnelle d’enfants ou la solidarité de proximité. Ou encore : une association est-elle éligible aux aides de l’Etat ? Là encore la réponse s’avère positive dans la mesure où l’association exerce une activité économique, quel que soit son statut juridique.  Sur le site du Mouvement associatif.

Le Syndicat des musiques actuelles tient à jour sur son site une page “Questions/réponses sur le Covid-19” avec les textes des annonces gouvernementales, les mesures spécifiques pour les entreprises, pour les intermittents, les dispositifs régionaux, les textes de référence ainsi que des liens vers d’autres sites ressource. Sur le site du SMA.

Le Syndicat national des scènes publiques hors label (SNSP) met régulièrement à jour une fiche technique sur les possibilités d’aide dans l’actuel contexte, très évolutif, de la pandémie. Au 30 mars, elle fait le point sur les questions et réponses du ministère de la Culture, les ordonnances prises en application de la loi urgence sanitaire, les dispositions sur l’activité partielle (ancien chômage partiel), les divers fonds d’urgence (CNM, Spedidam, Adami, Sacem…). Sur le site du SNSP.

Le Fonds pour la création musicale (FCM), qui doit rejoindre incessamment le Centre national de la musique, a décidé de verser sous forme d’acompte et à hauteur de 50% les subventions aux ensembles, structures et artistes qu’il soutient, soit à ce jour une centaines de productions. Il réunira par ailleurs en avril ses commissions d’attribution d’aides financières pour favoriser la visibilité des structures concernées et faciliter le redémarrage de leur activités après la crise. Communiqué du 2 avril.

Coordination des fédérations et associations de culture et de communication (COFAC). La pandémie frappe durement le secteur fragile des associations culturelles. Dans un entretien à la Gazette des communes, la présidente de la Cofac Marie-Claire Martel en appelle au soutien des collectivités. Et annonce le lancement d’une “foire aux questions” : les associations sont-elles des entreprises ? Quels salariés peuvent être mis en activité partielle ? Puis-je bénéficier des aides mises en place par l’Etat ? Etc.

Les informations juridiques d’Artcena. A la suite des mesures annoncées le 27 mars par le ministère de la Culture à destination des employeurs culturel, Artcena (centre de ressources cirques, arts de la rue et théâtre) propose une rubrique juridique pour les décrypter en détail : recours à l’activité partielle, impact sur les droits à indemnisation ou encore impact sur le contrat de travail… Accès.

Syndicat de la librairie française (SLF). Impactées comme l’ensemble des commerces “non essentiels”, les librairies indépendantes sont contraintes de fermer leurs portes. Le Syndicat de la libraire française indique que l’Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC) – établissement de crédit spécialisé détenu à 49% par l’Etat et à 51% par Bpifrance – viendra en soutien aux librairies. Parmi les mesures : une garantie, jusqu’à 70%, aux banques pour leurs crédits et leur prolongation afin de favoriser leur réaménagement. Dans la perspective d’une reprise après la crise, le SLF en appelle à la création d’un « fonds d’intervention consolidant les moyens d’intervention de l’Etat (Centre national du livre, ministère de la Culture notamment), des régions et de partenaires privés ». Communiqué (02/04).